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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STE DES ENGRAIS DEROME
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" ROYAL NOIR "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" ROYAL NOIR "
STE DES ENGRAIS DEROME, SA

Numéro de dépôt :
99809889
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019

Présentation de la marque " ROYAL NOIR "

Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) STE DES ENGRAIS DEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ROYAL NOIR " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) 47 RUE DE LA GARE - 59570 - BAVAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) 47 RUE DE LA GARE - 59570 - BAVAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " ROYAL NOIR " est expirée depuis le 27 août 2019.

STE DES ENGRAIS DEROME a également déposé les autres marques suivantes : " DEROME JARDIN " , BIO-HUMIGINE , CYANAGREEN


STE DES ENGRAIS DEROME, SA - 47 RUE DE LA GARE - 59570 - BAVAY - France


STE DES ENGRAIS DEROME - 47 RUE DE LA GARE - 59570 - BAVAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414362 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Engrais minéraux, engrais organo-minéraux et organiques pour le sol. Amendements organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.